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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : CHEVRON CHEMICAL COMPANYFRANCAISE
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DERBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERBY
Société dite : CHEVRON CHEMICAL COMPANY SOCIETE ANONYME FRANCAISE, (Société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1239339
Date de dépôt :
24/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1993

Présentation de la marque DERBY

Déposée le 24 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite : CHEVRON CHEMICAL COMPANYFRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DERBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : CHEVRON CHEMICAL COMPANYFRANCAISE domicilié(e) 12, rue de Penthièvre, Paris 8ème, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque DERBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBY est expirée depuis le 24 juin 1993.

Société dite : CHEVRON CHEMICAL COMPANYFRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : SQUADRA , ORA , SOLY MOLY , DIFOCAP , VOLCK , PHALTOCIDE , LACERTA , PICADO , ESTERCIDE , SULFOCIDE


Société dite : CHEVRON CHEMICAL COMPANY SOCIETE ANONYME FRANCAISE, (Société anonyme française) - 12, rue de Penthièvre, Paris 8ème, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Inscription le 7 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410457 - Publication au BOPI 2005-04-07

Inscription - Transmission de propriété n°39697 - Publication au BOPI

Pesticides, insecticides, herbicides et fongicides pour usage dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.